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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE
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Domaine de Magnac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Magnac
SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
98761784
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque Domaine de Magnac

Déposée le 30 novembre 1998 par la société SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de Magnac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE domicilié(e) CAVE DE LA VILLE DIEU DU TEMPLE, 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 285 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAGNAC PRESIDENT - France.

La marque Domaine de Magnac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Magnac est expirée depuis le 30 novembre 2008.

SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée des TEMPLIERS , LES VIGNERONS DE SABLET , "LE MESNIL"


SOCIETE COOPERATIVE - CAVE DE LA VILLE DIEU DU TEMPLE, 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France - SIREN 777285792


M. MAGNAC PRESIDENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie ; vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée - eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.